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Autrefois indispensable à présenter en cas de contrôle routier, la carte verte est devenue obsolète. Mais cela ne veut pas dire pour autant que vous êtes autorisé à rouler sans être assuré !
Un document qui remplace la carte verte
Elle était dans le passé les sésame pour prendre la route. Pourtant, la carte verte a définitivement disparu des écrans radars. Document essentiel pour prouver qu’un véhicule était couvert par une assurance, son usage a évolué au fil du temps.
Depuis le mois d’avril 2024, il n’est plus nécessaire d’afficher le fameux petit papillon vert sur le parebrise d’une voiture. Car à présent, la vérification des informations d’assurance se fait directement via des bases de données électroniques.
Une nouvelle donne qui peut décontenancer plus d’un automobiliste. Et pour cause : comment savoir quel document présenter en cas de contrôle de la maréchaussée ? Pas de panique ! Si vous êtes assuré, vous n’avez absolument rien à craindre.
Car votre compagnie d’assurance vous aura fourni de son côté le papier qu’il faut pour vous éviter les ennuis. Celui-ci s’appelle le « Mémo Véhicule », et vous a forcément été envoyé dans un délai de 72 heures après la signature de votre contrat.
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Ce document contient des informations importantes concernant votre véhicule, comme sa marque, son modèle, ou encore le numéro d’immatriculation.
Ce papier peut aussi donner des informations sur la couverture d’assurance souscrite (responsabilité civile, tous risques, etc). Ainsi que les garanties spécifiques, la franchise, les exclusions éventuelles et la période de validité de l’assurance.
En résumer, ce « Mémo Véhicule » récapitule tout ce qu’il y a à savoir sur votre situation et celle de votre véhicule. Il ne donne toutefois aucune information sur l’état de celui-ci ou sur la validité du contrôle technique.
Vers un usage entièrement numérisé du Mémo Véhicule ?
Néanmoins, ce document qui remplace la carte verte a ses limites. Qui sont précisément celles de l’Espace économique européen (EEE). En effet, si ce petit bout de papier est suffisant pour circuler en France, ainsi que dans toute l’Union européenne et en Suisse, il ne suffit plus à l’international.
Dans ce cas, il faudra vous munir d’un certificat d’assurance complet. Dans ce contexte, il peut s’agir tout simplement de la carte verte telle qu’on la connait. Celle-ci contient le nom de l’assuré, les informations relatives au véhicule ou encore la liste des pays dans lesquels l’assurance est valable.
Mais dans le temps, tout cela devrait encore être plus simplifié. Car avec le développement du numérique, vérifier un contrat d’assurance passe aujourd’hui de plus en plus par des applis.
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En effet, de nombreux assureurs offrent à présent un accès rapide et sécurisé à vos informations sur leurs plateformes en ligne. Mais aussi via des applications mobiles. Ces dernières rendent bien plus facile et rapide les informations liées au contrat d’assurance, comme les dates de renouvellement, ou la gestion des sinistres.
Mais que ce soit via votre smartphone ou bien en version papier, assurez-vous de toujours avoir de quoi justifier votre assurance voiture lors d’un contrôle routier. Car autrement, gare à l’amende salée !
Si vous êtes dans l’incapacité de présenter ce type de document, il vous en coûtera une contravention de 500 €. Celle-ci pourra être minorée en cas de règlement sous 15 jours.
En revanche, elle passera à 1000 € si non payée au-delà de 45 jours. Et en cas de récidive, le tarif pourra alors bondir à 7 500 euros.
Crédit photo © DivertissonsNous
